Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.manaem.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

  • Propriétaire du site : MANAEM
  • Contact : contact@manaem.com
  • Adresse :
  • Identification de l’entreprise : statut MANAEM au capital social de xxxx €
  • SIREN : 1234567890123
  • RCS ou RM : 123456789012345

Directrice de la publication : Candice Netillard – Contact : candice.netillard@manaem.com

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Déléguée à la protection des données : Candice Netillard – dpo@manaem.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

MANAEM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MANAEM.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

4 – CNIL et gestion des données personnelles

5 – Liens hypertextes et cookies

6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.manaem.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.